Conditions générales de ventes

La société TANNEAU CAFES

fabrique et vend ses propres produits sur le site:

www.naturaceltica.com, et les présentes conditions de générales de vente s'appliquent exclusivement aux produits du site.

Cela implique que l'accès et l'utilisation emporte votre adhésion, sans réserve de l'ensemble de nos conditions générales de vente.

Dans le cas contraire, merci ne pas utiliser notre site.

Nos conditions de vente et mentions légales (au bas de la page d'accueil), prix, peuvent être modifiées à tout moment, et doivent être acceptées si mis en ligne postérieurement.

Les photos le graphisme ainsi que vues produits peuvent donner un rendu différent suivant les appareils, logiciels , etc...

et donc ne peuvent donner lieu à contestation.

                              CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Nos Conditions Générales de Vente et d’Utilisation s’appliquent à toutes les commandes passées sur le Site NATURA CELTICA.

Si un litige ne faisant pas partie des CGV de natura celtica apparaît, alors les règles de vente à distance s'appliquent au lieu du siège de NATURA CELTICA.

Les articles vendus sur le site ne sont pas destinés à la revente (boutiques etc...) mais uniquement : A la CLIENTELE NATURA CELTICA

PARTICULIERS

et

PROFESSIONNELS: PRO UNIQUEMENT FRANCE METROPOLITAINE

PRO / Utilisation d'un compte Pro obligatoire. Avec acceptation de notre part.

• Comités d'entreprise,
• Entreprises,
• Hopitaux,
• Administrations,
• Associations,
• Hôtellerie, pour la dégustation de nos produits.
• Restaurants, pour la dégustation de nos produits.
• Salons de thé, pour la dégustation de nos produits.

Natura celtica ne propose pas ses produits en vrac pour la revente.

Et se réserve le droit de refuser certaines offres en promotion aux revendeurs.

Le client particulier ou pro s'engage à ne pas revendre nos produits, car cela entrainerait de fait une annulation ou limitation de commande.

1/ COMMANDE

Notre site est conforme aux dernières normes de vente en ligne.

Conforme en terme de protection des données du consommateur.

INFORMATIONS

Lorsque votre compte est créé vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepter sans réserve nos Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ainsi que la politique de confidentialité sur la protection des données personnelles.

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ADRESSES

• modifier ou ajouter une nouvelle adresse
• facturation si adresse
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LIVRAISON

• colissimo sans signature
• points de retrait
• à emporter magasin centre quimper

COFFRET CADEAU

COFFRET CADEAU = 2 € et    TEXTE POSSIBLE   sur le coffret ainsi que composition du coffret

COMMENTAIRE SUR LA LIVRAISON

MODE DE PAIEMENTS

POUR LE PARTICULIER

• carte bancaire
• paypal
• chèque

POUR LE PRO UNIQUEMENT EN FRANCE METROPOLITAINE

MODE DE PAIEMENTS

• carte bancaire
• paypal
• chèque
• virement

J'AI LU les conditions générales de vente et j'y adhère sans réserves. : A COCHER

COMMANDE AVEC OBLIGATION DE PAIEMENT

et finaliser le paiement

le fait de payer votre commande vaut entière acceptation de nos CGV

un email de confirmation de commande vous sera expédié

un email de confirmation de livraison vous sera expédié

2 / ACCEPTATION DE VOTRE COMMANDE

Nous nous engageons à accepter votre commande dans la limite des stocks disponibles au moment ou vos passez votre commande.

Conformément aux articles L.111-1 et suivants et L.121-17 du Code de la Consommation ,

vous avez accepté

lors de votre commande, en toute connaissance,

les produits commandés,

leurs caractéristiques,

la désignation,

le prix affiché en TTC pour le PARTICULIER

le prix affiché en HT remise comprise pour le PRO

les quantités,

l'utilisation,

le conditionnement,

l'ensemble de votre commande,

coché les conditions générales de vente et adhéré sans réserves.

le paiement de votre commande dans son intégralité,

Votre commande ne sera accepté qu'après son paiement intégral, et nous nous réservons le droit de l'annuler en cas de litiges antérieurs ou de non conformité

3 / STOCK

LIMITATIONS EN CAS DE RUPTURE DE STOCK

Vous informerons des délais, si ces délais ne vous conviennent pas :

nous vous proposerons :

un échange de produit

un remboursement

4 / NOS OFFRES

FIDELITE:

Notre programme fidélité vous accorde une remise immédiate en Euros sur l'ensemble de vos achats suivant les catégories de produits.

Cette remise sur chaque commande est valable 1 an.

PROGRAMME DE PARRAINAGE

Le parrain bénéficie d'une remise de 10 % du montant de sa commande lorsque son filleul passe sa deuxième commande.

Le filleul bénéficie d'une remise de 10 % sur sa première commande.

5 / NOS PRIX

le prix affiché en TTC pour le PARTICULIER

le prix affiché en HT remise comprise pour le PRO

Si de nouvelles dispositions gouvernementales venaient modifier diverses taxes ou contributions, nous répercuterions de fait ces taxes sur nos prix.

6 / PAIEMENTS

POUR LE PARTICULIER

MODE DE PAIEMENTS

• carte bancaire
• paypal
• chèque

POUR LE PRO FRANCE METROPOLITAINE

MODE DE PAIEMENTS

• carte bancaire
• paypal
• chèque
• virement

NATURA CELTICA, MAISON TANNEAU suspendra toute commande en cas :

• d'impayé.
• Incident de paiement.
• fausses coordonnées bancaires.
• fausse immatriculation au registre du commerce pour les PROFESSIONNELS.

Votre carte bancaire sera débitée lors de votre paiement.

PAIEMENTS ET SECURISATION

Natura-Celtica vous offre la possibilité de régler vos achats en toute sécurité via la passerelle bancaire Monetico du CIC.

La passerelle bancaire est équipée d'un certificat SSL.

La sécurisation de vos paiements suivant le protocole de sécurité bancaire vous garantit une totale confidentialité de

vos informations bancaires car elles sont cryptées et ne sont pas conservées.

7 / LA LIVRAISON

POUR LES PARTICULIERS

Frais de port FRANCE METROPOLITAINE  5 EUROS, nous prenons en charge une part conséquente des frais de port.

Frais de port FRANCE METROPOLITAINE GRATUIT au dessus de 80 EUROS D' ACHAT.

Frais de port pour L'ETRANGER, selon les taris colissimo la poste en vigueur. 

Les colis sont généralement expédiés en 48h après réception de votre paiement.

Le mode d'expédition standard est le

• colissimo sans signature
• points de retrait
• à emporter magasin centre quimper

Si vous souhaitez une remise avec signature, un coût supplémentaire s'applique, merci de nous contacter.

Quel que soit le mode d'expédition choisi, nous vous fournirons dès que possible un lien qui vous permettra

de suivre en ligne la livraison de votre colis.

Les délais de livraison constatés sont de 2 jours, mais en fonction du nombre de produits à fabriquer, de la région,

du fait de jours fériés, ce temps peut aller jusqu'à 5 jours.

Les frais d'expédition comprennent l'emballage, la manutention et les frais postaux.

POUR LES PROFESSIONNELS

Frais de port FRANCE METROPOLITAINE  5 EUROS, nous prenons en charge une part conséquente des frais de port.

Frais de port FRANCE METROPOLITAINE GRATUIT au dessus de 80 EUROS D' ACHAT.

Frais de port pour L'ETRANGER, selon les taris colissimo la poste en vigueur. 

Les colis sont généralement expédiés SOUS 5 JOURS SUIVANT LES QUANTITES COMMANDEES

après réception de votre paiement.

Le mode d'expédition standard est le

LE TRANSPORT EST TOUJOURS PAYANT HORS FRANCE METROPOLITAINE

• colissimo sans signature pour la FRANCE METROPOLITAINE TARIF UNIQUE 5 EUROS
• points de retrait EN FRANCE METROPOLITAINE TARIF UNIQUE 5 EUROS
• à emporter magasin NATURA CELTICA 13 rue ST François QUIMPER centre GRATUIT

Quel que soit le mode d'expédition choisi, nous vous fournirons dès que possible un lien qui vous permettra

de suivre en ligne la livraison de votre colis.

Vous avez la possibilité d'avoir une adresse de livraison différente de votre facturation.

En cas d'erreur de VOTRE PART quant à l'adresse de livraison :

NOUS NE POUVONS ETRE TENUS DE RESPONSABLES

Le colis nous sera retourné.

Vous aurez la possibilité de payer les frais de RE- EXPEDITION de 5 € pour la FRANCE METROPOLITAINE

Soit les frais REELS COLISSIMO de RE- EXPEDITION de TRANSPORT POUR L ' ETRANGER

Avez fait une erreur sur l'adresse de livraison

si malgré les relances PAR LES POINTS de RETRAIT COLISSIMO vous n'avez pas été chercher votre colis dans les temps.

LES PRODUITS voyagent à nos risques et périls, mais ces risques sont transférés dès lors que vous les réceptionnez.

COLIS ENDOMMAGE

constat à faire de suite auprès du TRANSPORTEUR

ou au plus tard 4 heures après la livraison au TRANSPORTEUR

ainsi qu'à NATURA CELTICA par mail . Dans le 12 h

nous conviendrons ensemble d'un remboursement.

8 / DROIT DE RETRACTION

NATURA CELTICA confectionne chaque commande en ultra fraicheur, sur mesure, suivant chaque client, désignation, aromatisation, mouture etc …

NOS PRODUITS sont FABRIQUES SUR MESURE , A CHAQUE COMMANDE, ils sont ALIMENTAIRES, nous ne saurions REPRENDRE OU REMBOURSER une commande passée sur le site, conformément à l' article 221-28 du code de la consommation.

Compte tenu de la nature des produits proposés à la vente sur le site internet naturaceltica.com, De fourniture de biens confectionnés selon les

spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se

détériorer ou de se périmer rapidement, la nature même de la confection du produit nous engage totalement auprès du consommateur.

Service client

MAISON TANNEAU CAFES THES

NATURA CELTICA

14 RUE  LOUIS BLERIOT

29700 PLUGUFFAN 

9 / UTILISATION DU SITE / NATURA CELTICA

Nous ne saurions être tenus responsables en cas de :

panne internet

dysfonctionnement de notre site

non accès à notre site

cas de force majeures entrainant des défaillances

défaillances techniques

virus réseau

intrusion frauduleuse sur notre site

10 / Politique de confidentialité

La protection de vos données personnelles étant essentielle à nos yeux, nous souhaitons vous informer par l'intermédiaire de la présente politique de protection des données personnelles de la manière dont nous collectons et traitons ces données.

La présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont nous utilisons et protégeons les informations que vous nous transmettez, le cas échéant, lorsque vous utilisez le présent site accessible à partir de l'URL suivante : https://www.naturaceltica.com (ci-après le « Site »).

Veuillez noter que cette politique de confidentialité est susceptible d'être modifiée ou complétée à tout moment, notamment en vue de se conformer à toute évolution législative, règlementaire, jurisprudentielle ou technologique. Dans un tel cas, la date de sa mise à jour sera clairement identifiée en tête de la présente politique. Ces modifications engagent l'Utilisateur dès leur mise en ligne. Il convient par conséquent que l'Utilisateur consulte régulièrement la présente politique de confidentialité et d'utilisation des cookies afin de prendre connaissance de ses éventuelles modifications.

D'une manière générale, il vous est possible de visiter le Site sans communiquer aucune information personnelle vous concernant. En toute hypothèse, vous n'êtes en aucune manière obligé de nous transmettre ces informations. Néanmoins, en cas de refus, il se peut que vous ne puissiez pas bénéficier de certaines informations ou services que vous avez demandé.

A ce titre en effet, nous pouvons être amené, dans certains cas, à vous demander de renseigner (ci-après vos « Informations Personnelles ») :

• prénom et nom de famille ;

• adresse de courrier électronique ;

• sexe ;

• numéro de téléphone ;

• adresse postale ;

• âge/date de naissance ;

• votre opinion sur nos produits ;

• informations de paiement (sur les Supports commerce électronique) ;

• votre historique d'achats (sur les Supports commerce électronique) ;

• toute demande particulière que vous pourriez nous adresser (principalement pour des besoins d'archivage) ;

• les photos ou vidéos de vous que vous souhaitez partager ;

• des informations liées à des sondages que nous utilisons à des fins statistiques.

En fournissant ces informations, vous acceptez expressément qu'elles soient traitées aux fins indiquées en point 2 ainsi qu'aux fins rappelées à la fin de chaque formulaire.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (General Data Protection Régulation) adopté par le Parlement européen le 14 avril 2016, et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, nous vous informons des points suivants :

Le responsable du traitement est la société natura Celtica, dont l'adresse est - .

Nous sommes susceptibles de traiter vos Informations Personnelles :

• afin de vous fournir les informations ou les services que vous avez demandé de recevoir (commande d'un produit en vente sur notre Site ou envoi de nos newsletters suite à inscription de votre part) ; et/ou

• afin de recueillir des informations nous permettant d'améliorer notre Site, nos produits et services (notamment par le biais de cookies) ; et/ou

• afin de pouvoir vous contacter à propos d'éventuels évènements en lien avec notre activité, incluant notamment la mise à jour des produits et le support client.

Nous sommes le seul destinataire de vos Informations Personnelles. Celles-ci, que ce soit sous forme individuelle ou agrégée, ne sont jamais transmises à un tiers, nonobstant les sous-traitants auxquels nous faisons appel (vous trouverez de plus amples informations à leur sujet au point 7). Notre société ne procède en aucun cas à la commercialisation des données personnelles des visiteurs et Utilisateurs de son Site.

Vos Informations Personnelles sont conservées par notre entreprise uniquement pour le temps correspondant à la finalité de la collecte tel qu'indiqué en 2 ci-dessus qui ne saurait en tout état de cause excéder 24 mois.

Vous disposez des droits suivants concernant vos Informations Personnelles, que vous pouvez exercer en nous écrivant à l'adresse email ou à notre adresse postale (Cf. point 1) ou en utilisant le formulaire de contact présent sur notre Site.

Si vous êtes déjà client, vous pouvez modifier directement vos informations personnelles et télécharger toutes les données que nous conservons pour le suivi de vos commandes et de notre relation directement dans votre compte client.

Vous avez la faculté d'accéder aux Informations Personnelles qui vous concernent. Cependant, en raison de l'obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des données à caractère personnel qui nous incombe, vous êtes informé que votre demande sera traitée sous réserve que vous rapportiez la preuve de votre identité, notamment par la production d'un scan de votre titre d'identité valide (en cas de demande par notre formulaire électronique dédié) ou d'une photocopie signée de votre titre d'identité valide (en cas de demande adressée par écrit).

Nous serons en droit, le cas échéant, de s'opposer aux demandes manifestement abusives (de par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique). Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer votre droit d'accès par le biais d'une demande écrite à l'adresse postale mentionnée au point 1, vous trouverez, en cliquant sur le lien suivant, un modèle de courrier élaboré par la CNIL.https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/exercer-son-droit-dacces

Au titre de ce droit, la législation vous habilite à demander la rectification, la mise à jour, le verrouillage ou encore l'effacement des données vous concernant qui peuvent s'avérer le cas échéant inexactes, erronées, incomplètes ou obsolètes.

Egalement, vous pouvez définir des directives générales et particulières relatives au sort des données à caractère personnel après votre décès. Le cas échéant, les héritiers d'une personne décédée peuvent exiger de prendre en considération le décès de leur proche et/ou de procéder aux mises à jour nécessaires.

Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer, pour votre propre compte ou pour le compte de l'un de vos proches décédé, votre droit de rectification par le biais d'une demande écrite à l'adresse postale mentionnée au point 1, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la CNIL.https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/rectifier-des-donnees-inexactes-obsoletes-ou-perimees

L'exercice de ce droit n'est possible que dans l'une des deux situations suivantes :

• Lorsque l'exercice de ce droit est fondé sur des motifs légitimes ;

• Lorsque l'exercice de ce droit vise à faire obstacle à ce que les données recueillies soient utilisées à des fins de prospection commerciale. Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer votre droit d'opposition par le biais d'une demande écrite adressée à l'adresse postale indiquée au point 1, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la CNIL.

https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/supprimer-des-informations-vous-concernant-dun-site-internet

Nous nous engageons à répondre à votre demande d'accès, de rectification ou d'opposition ou toute autre demande complémentaire d'informations dans un délai raisonnable qui ne saurait dépasser 1 mois à compter de la réception de votre demande.

Nous vous informons que nous avons recours à des prestataires habilités pour faciliter le recueil et le traitement des données que vous nous avez communiqué. Ces prestataires peuvent être situés en dehors de l'Union Européenne et ont communication des données recueillies par le biais des divers formulaires présents sur le Site (à l'exception du formulaire vous permettant d'exercer vos droits Informatique et Libertés qui est proposé et exploité par nous seuls).

Si vous considérez que notre site ne respecte pas ses obligations au regard de vos Informations Personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l'autorité compétente. En France, l'autorité compétente est la CNIL à laquelle vous pouvez adresser une demande par voie électronique en cliquant sur le lien suivant :https://www.cnil.fr/fr/plaintes/internet.

A moins qu'un consentement express ne soit requis par les lois de votre pays en matière de protection des données personnelles, en utilisant les présents Supports (tels qu'ils sont définis ci-dessus), vous consentez à ce que nous collections et utilisions vos données personnelles de la manière décrite dans la présente Politique et au transfert de vos données personnelles vers d'autres pays que le vôtre (y compris vers des pays situés en dehors de l'Union Européenne).

11 / Informations sur les cookies

Lors de votre première connexion sur notre site web, vous êtes avertis, par un bandeau sur votre écran, que des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers dénommés « cookies ».

Notre politique d'utilisation des cookies vous permet de mieux comprendre les dispositions que nous mettons en œuvre en matière de navigation sur notre site web. Elle vous informe notamment sur l'ensemble des cookies présents sur notre site web, leur finalité (partie I.) et vous donne la marche à suivre pour les paramétrer (partie II.)

En tant qu'éditeur du présent site web, nous pourrons procéder à l'implantation d'un cookie sur votre terminal (ordinateur, tablette, mobile etc.) afin de vous garantir une navigation fluide et optimale sur notre site Internet. Les « cookies » (ou témoins de connexion) sont des petits fichiers texte de taille limitée qui nous permettent de reconnaître votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile afin de personnaliser les services que nous vous proposons.

Les informations recueillies par le biais des cookies ne permettent en aucune manière de vous identifier nominativement. Elles sont utilisées exclusivement pour nos besoins propres afin d'améliorer l'interactivité et la performance de notre site web et de vous adresser des contenus adaptés à vos centres d'intérêts. Aucune de ces informations ne fait l'objet d'une communication auprès de tiers sauf lorsque nous avons obtenu au préalable votre consentement ou bien lorsque la divulgation de ces informations est requise par la loi, sur ordre d'un tribunal ou toute autorité administrative ou judiciaire habilitée.

Pour mieux vous éclairer sur les informations que les cookies identifient, vous trouverez ci-dessous la liste des différents types de cookies susceptibles d'être utilisés sur notre site web, leur nom, leur finalité ainsi que leur durée de conservation.

Vous pouvez accepter ou refuser le dépôt de cookies à tout moment. Lors de votre première connexion sur notre site web, une bannière présentant brièvement des informations relatives au dépôt de cookies et de technologies similaires apparaît en bas de votre écran. Cette bannière vous avertit qu'en poursuivant votre navigation sur le site web (en chargeant une nouvelle page ou en cliquant sur divers éléments du site par exemple), vous acceptez le dépôt de cookies sur votre terminal. Vous êtes également réputé avoir donné votre accord au dépôt de cookies en cliquant sur l'icône fermeture du bandeau symbolisée par le « X » à droite de la bannière figurant sur votre écran.

Selon le type de cookie en cause, le recueil de votre consentement au dépôt et à la lecture de cookies sur votre terminal peut être impératif.

. Les cookies exemptés de consentement

Conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), certains cookies sont dispensés du recueil préalable de votre consentement dans la mesure où ils sont strictement nécessaires au bon fonctionnement du site internet ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique.

Il s'agit notamment des cookies d'identifiant de session, d'authentification, de session d'équilibrage de charge ainsi que des cookies de personnalisation de votre interface. Ces cookies sont intégralement soumis à la présente politique dans la mesure où ils sont émis et gérés par notre site.

Nom des cookies : Prestashop-*Durée de validité : 2 semainesDescription : Ces cookies sont utilisés afin de conserver en mémoires vos données de panier, de commandes, de connexion à votre espace client et de tout autre choix effectué lors de la navigation sur notre site.

Cette exigence concerne les cookies émis par des tiers et qui sont qualifiés de « persistants » dans la mesure où ils demeurent dans votre terminal jusqu'à leur effacement ou leur date d'expiration. De tels cookies étant émis par des tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité dont vous trouverez un lien ci-dessous. Cette famille de cookie regroupe les cookies publicitaires (auxquels nous n'avons pas recours) ainsi que les cookies de partage de réseaux sociaux et de statistiques. Les cookies de partage des réseaux sociaux sont émis et gérés par l'éditeur du réseau social concerné.

Nom des cookies : _ga, _gat_gtag, _gidDurée de validité : 13 moisDescription : Il s'agit des cookies de suivi de statistiques Google Analytics, ceux-ci nous permettent d'identifier que vous êtes déjà venu afin de ne pas vous comptabiliser plusieurs fois. En continuant votre navigation sur le site, vous acceptez le dépôt de ces cookies.

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Outils de paramétrage des cookies

La plupart des navigateurs Internet sont configurés par défaut de façon à ce que le dépôt de cookies soit autorisé. Cependant, votre navigateur vous offre l'opportunité de modifier ces paramètres standards de manière à ce que l'ensemble des cookies soit rejeté systématiquement ou bien à ce qu'une partie seulement des cookies soit acceptée ou refusée en fonction de leur émetteur.

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Veuillez ci-dessous prendre connaissance des multiples outils mis à votre disposition afin que vous puissiez paramétrer, selon vos préférences, les cookies déposés sur votre terminal.

Le paramétrage de votre navigateur Internet

Chaque navigateur Internet propose ses propres paramètres de gestion des cookies.

Pour savoir de quelle manière modifier vos préférences en matière de cookies, vous trouverez ci-dessous les liens vers l'aide nécessaire pour accéder au menu de votre navigateur prévu à cet effet :

• Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr

• Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies

• Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies#ie=ie-11

• Opera : https://help.opera.com/en/latest/web-preferences/#cookies

• Safari : https://support.apple.com/fr-fr/guide/safari/sfri11471/mac

Pour de plus amples informations concernant les outils de maîtrise des cookies, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.

12 / PROPRIETE INTELLECTUELLE

LOGOS propriété de MAISON TANNEAU

PHOTOS propriété de MAISON TANNEAU

IMAGES propriété de MAISON TANNEAU

TEXTES propriété de MAISON TANNEAU

LES DESSINS DES ETIQUETTES propriété de ANAIG TANNEAU

SUPPORTS DESSINES propriété de ANAIG TANNEAU

CREATIONS GRAPHIQUES ADAPTEES propriété de ANAIG TANNEAU

13/ LITIGES

Les règles qui régissent sont:

Règles de la vente à distance articles L. 121-16 à L. 121-20 du Code de Consommation

Litige consommation articles L151-1

le litige est reconnu si après avoir essayé de résoudre le problème auprès de notre société, par lettre de réclamation écrite, votre demande nous apparaît comme abusive, infondée.

Ce litige sera alors examiné par un médiateur ou un tribunal Français.